Déposée le 3 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICROMANIA GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MEGACARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-30 du 27 juillet 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MICROMANIA GROUP domicilié(e) 955 Route des Lucioles, Ecolucioles Sophia Antipolis - 06560 - VALBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 705 946 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.
La marque MEGACARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931516.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MICROMANIA GROUP, Société par Actions Simplifiée - 955 Route des Lucioles, Ecolucioles Sophia Antipolis - 06560 - VALBONNE - France - SIREN 480705946
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, supports de données magnétiques, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision, un ordinateur ou un écran adapté, consoles de jeux, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables].
Appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision, un ordinateur ou un écran adapté, consoles de jeux.
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, diffusion d'annonces publicitaires, démonstration de produits, recueils et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, étude de marché, diffusion (distribution) d'échantillons, services de vente au détail d'appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision, d'ordinateurs ou d'écrans adaptés, de consoles de jeux, de logiciels (programmes enregistrés), de logiciels de jeux, de programmes d'ordinateurs enregistrés, de programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables).
Elaboration [conception] de logiciels, location de logiciels informatiques, programmation pour ordinateurs.
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